Déposée le 23 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles GARREAU et ses Enfants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN),
la marque française « Bouquet de Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles GARREAU et ses Enfants domicilié(e) Château GARREAU, 40240 Labastide d'Armagnac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles GARREAU - France.
La marque Bouquet de Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charles GARREAU et ses Enfants SARL - Château GARREAU, 40240 Labastide d'Armagnac - France
Charles GARREAU - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372609 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
- Vins des côtes de Gascogne ; vin de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine AOC de Gascogne - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes - Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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